Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOSSEGRANDE
Numéro de dépôt :
946527
Date de dépôt :
27/01/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque FOSSEGRANDE
Déposée le 27 janvier 1976 par Ets Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « FOSSEGRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOSSEGRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FOSSEGRANDE est expirée depuis le 27 janvier 1986.
Ets Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501